Les Agendas 21 locaux : la Bretagne référence nationale pour la dimension de cohésion sociale

Lors du séminaire annuel du 13 avril dernier dédié aux Agendas 21 locaux (*) qui s’est tenu au ministère de l’écologie, 47 nouveaux projets de collectivités ont été reconnus, auxquels s'ajoutent 5 projets portés par des parcs naturels régionaux.

Aujourd'hui selon la ministre, "193 collectivités et territoires disposent aujourd'hui d'un agenda 21 local reconnu et nous sommes en avance sur l'objectif de 250 en 2013", ajoutant que 700 agendas 21 locaux étaient engagés en France et concernaient 40% de la population.

Cette cinquième session de l'appel à reconnaissance organisé par le ministère de l'Ecologie a donc battu un record. Pour Michèle Pappalardo, déléguée interministérielle et commissaire générale au Développement durable, "les démarches des collectivités sont de plus en plus stratégiques, de mieux en mieux articulées avec l'ensemble des politiques, la dimension sociale est bien prise en compte et le portage politique fort (...)L'Agenda 21 doit devenir un argument clef dans la promotion des territoires : pourquoi ne pas prévoir un logo spécifique à l'entrée des communes, comme on le fait pour les villes et villages fleuris ?".

Par ailleurs le ministère peaufine ses dispositifs d'accompagnement. Après une expérimentation d'un an auprès de vingt collectivités, il vient de lancer un référentiel pour l'évaluation des agendas 21 locaux qui fournit aux collectivités un cadre commun pour définir et mettre en œuvre un dispositif pérenne d'évaluation de leur démarche de développement durable.

La Bretagne et les Pays de la Loire en référence.

Le ministère de l’écologie entend également encourager les collectivités à renforcer la dimension de cohésion sociale de leurs agendas 21. Ainsi des groupes territoriaux ont été mis en place pour une durée d'un an dans le Nord-Pas-de-Calais et dans trois interrégions (Bretagne-Pays-de-la-Loire, Rhône-Alpes-Bourgogne-Auvergne, Aquitaine-Midi-Pyrénées-Limousin). Ils rassemblent une cinquantaine de collectivités bien avancées dans l'intégration de cette dimension dans leur agenda 21. Ces travaux doivent conduire à proposer des éléments méthodologiques issus de leur expérience et des exemples très concrets de réalisation.

S’agissant de la Région Bretagne, celle-ci est fortement impliquée dans la démarche. Voté à l'unanimité en mai 2008 après une large concertation, son Agenda 21 a été actualisé en 2009-2010 dans ses deux volets : « Région responsable » et « Région partenaire » (juin 2009 pour l'interne, janvier 2010 pour l'externe).Tous les acteurs du territoire breton (collectivités, associations, entreprises, lycées...) sont invités à participer aux différents programmes d'actions pour un développement durable de la Bretagne autour de deux volets :

- « Région responsable » : le premier de ces volets repose sur la seule Région, les actions et le fonctionnement internes de l'administration régionale, et vise à ancrer le développement durable dans les pratiques quotidiennes de l’institution régionale. Il se concrétise par un programme d’actions structuré autour des 4 grandes responsabilités de la Région : sociale, économique, environnementale et dans son mode de fonctionnement (la gouvernance).

- « Région partenaire » : ce second s'inscrit dans les domaines de compétences et d'interventions de la Région et crée un cadre de référence pour permettre à l'ensemble des acteurs du territoire d'orienter leurs actions vers un développement durable de la Bretagne. C’est un bon moyen pour mobiliser la population bretonne et les acteurs du territoire autour d’un programme de développement durable, avec les politiques publiques régionales comme levier d’action. La Région a donc défini un cadre de référence en 4 grands axes, accompagné de 28 fiches thématiques et d’une proposition d’indicateurs de développement durable en Bretagne.
Voir les 4 grands axes et les fiches thématiques.

Pour aller plus loin découvrez également les Agendas 21 des départements bretons notamment celui du Finistère et des agglomérations de la région comme celui de Brest métropole océane (BMO).

(*) Rappelons que c’est lors du Sommet de la Terre en 1992 qu’avait été créé le programme Agenda 21 - adopté par 178 pays -, aussi, dans le cadre de la préparation de la Conférence de RIO 2012 ( 20 juin 2012) célébrant les vingt ans du Sommet de la terre, le ministère de l’écologie va engager dès le mois de mai des ateliers de prospective, ouverts aux acteurs du développement durable dans les territoires.

Article RH 3B Conseils
Sources : Ministère écologie / Région Bretagne

Conférence de l’énergie en Bretagne : point d'étape sur les avancées du Pacte électrique breton

Dédiée au suivi de la mise en œuvre opérationnelle du Pacte électrique breton, - signé en décembre 2010 - une nouvelle réunion de la Conférence de l’énergie s’est le 19 avril.
Installée en janvier 2010, cette instance de concertation co-présidée par l’État et la Région Bretagne entend constituer un lieu d’échanges et de débats, réunissant tous les acteurs de l’énergie en Bretagne : ADEME (Agence régionale de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie), élus et parlementaires, opérateurs, syndicats des énergies renouvelables, CESER, réseau économique et associatif.

Rappelons que le Pacte électrique breton repose de manière indissociable sur trois piliers : 
 
- maîtrise des consommations d’électricité, 
 
-  développement des énergies renouvelables,
 
-  sécurisation de l’approvisionnement électrique.
(Relire les articles du blog sur le Pacte électrique breton du 03/11/2010, 15/12/2010, 16/12/2010 et du 03/01/2011).

Dans ce cadre, les actions engagées ou à mener dans chacun des trois axes, ont fait l’objet d’un premier bilan révélé lors de cette conférence. Les deux co-présidents (le préfet de Région, Michel Cadot et le président du conseil régional, Jean-Yves Le Drian) ont précisé qu’à ce jour, le calendrier et les engagements étaient tenus, et que les projets avançaient de manière concomitante.

Premier pilier : un ambitieux programme de maîtrise de l’énergie
L’objectif est de diviser par 2 jusqu’en 2015, puis par 3 à l’horizon 2020, la croissance de la consommation électrique de la région.
Pour atteindre ces objectifs, il convient de poursuivre le déploiement des expérimentations engagées par les territoires pour réduire la consommation électrique des familles, des collectivités, des différents secteurs d’activité économiques, mais aussi le travail de sensibilisation auprès de tous les Bretons, via notamment le dispositif Écowatt. (Relire articles du blog du 10/11/2010 et du 05/01/2011).

Les enjeux de rénovation thermique des logements privés et sociaux ont déjà conduit à des signatures de conventions avec les acteurs concernés. Ces accords devront être généralisés pour atteindre les ambitions qui ont été fixées en nombre de logements et en performance énergétique. 


Deuxième pilier : le développement massif des énergies renouvelables
L’objectif est de multiplier par 4, d’ici 2020, la puissance des énergies renouvelables installées en Bretagne, pour la porter à plus de 3 600 MW.
Dans ce domaine, le projet de schéma régional éolien terrestre qui sera présenté à l’instance de concertation mi-juin permettra d’identifier les conditions de développement dans notre région pour permettre d’atteindre l’objectif fixé par le Pacte. A ce jour, l’éolien terrestre produit 650 MW, contre 450 MW un an avant.
Concernant les énergies marines, 3 projets bretons (2 d’hydroliennes -Sabella et Orca- et 1 d’éolien off-shore flottant -Winflo de Nass&wind-) ont été retenus dans le cadre du financement des Investissements d’avenir.

L’appel d’offres pour l’éolien offshore posé dans la Baie de Saint-Brieuc sera lancé en mai. Il portera sur une puissance de 500 MW à mettre en œuvre à l’horizon 2015, sur une zone de 190 km2.
Enfin pour accompagner le développement de la filière photovoltaïque, un guide régional a été publié à l’attention des porteurs de projets (objectif de 400 MW à l’horizon 2010).
Pour en savoir plus sur les enjeux internationaux des énergies marines : le blog des énergies de la mer.

Troisième pilier : La sécurisation de l’approvisionnement en électricité
L’objectif est de sécuriser totalement le réseau d’ici 2020, de proposer une solution globale de renforcement du réseau et d’expérimenter les réseaux électriques intelligents. (Relire notamment l'article du blog du 04/11/2010).

Les projets relatifs au renforcement du réseau sont réalisés (poste électrique de Calan-56) ou en cours d’étude (ligne électrique souterraine entre Lorient et Saint-Brieuc).
Des appels nationaux à manifestation d’intérêt (AMI) seront lancés par l’ADEME en avril et mai 2011 sur le stockage de l’énergie et le développement des réseaux intelligents. 
Ces deux thématiques feront l’objet de groupes de travail dédiés au sein de la Conférence bretonne de l’énergie, afin, d’une part, de structurer la réponse bretonne dans le cadre de ces AMI et, d’autre part, d’anticiper sur la mise en œuvre des projets pouvant en découler.

Une consultation publique préalable sur les conditions générales de l‘appel d’offres concernant le projet de centrale à cycle combiné gaz (450 MW) au nord-ouest de la Bretagne est en cours, pour un lancement de l’appel d’offres prévu fin mai/début juin et un choix du candidat fin novembre 2011.

Signature d’une convention avec ERDF :
L’avancement des actions inscrites dans le Pacte électrique breton sera illustré par la signature, par l’État et la Région, d’une convention d’application avec ERDF, en tant que gestionnaire unique du réseau de distribution d'électricité en Bretagne. Cet engagement réciproque amènera ERDF à renforcer son action pour répondre aux objectifs des 3 piliers du Pacte électrique breton. 

Pour en savoir plus sur les enjeux énergétiques de la Bretagne retrouvez les débats des 14è entretiens Sciences et Ethique 2010 « Energies, Villes et ports de demain » et les archives des éditions précédentes.

Article RH 3B Conseils
Sources : Conférence de l'énergie / Région Bretagne

Organiser le débat public sur l’énergie ? une proposition de loi déposée

Le 16 mars dernier, la ministre de l'Ecologie estimait après les événements de Fukushima le temps venu pour engager le débat sur la politique énergétique et nucléaire en France, considérant cette posture comme "acquise". (Sur la catastrophe au Japon : relire les articles du blog du 18/03/2011 et 23/03/2011).

Saisissant cette ouverture gouvernementale, le député de la Meuse - Bertrand Pancher - vient de déposer sur le bureau de l’Assemblée Nationale, une proposition de loi "visant à l'organisation d'un débat public national sur l'énergie".

"Pouvons-nous nous passer de l'énergie nucléaire pour maintenir notre indépendance énergétique ? Quelles alternatives avons-nous pour évoluer vers un mode de production énergétique peu émetteur de gaz à effet de serre ? Existe-t-il un mix énergétique réellement adéquat pour subvenir à nos besoins, respecter l'environnement et la sûreté de tous?"

Au travers de ce texte, il entend saisir le Parlement sur l’ensemble des questions et des modes de productions énergétiques. C’est ce qui ressort de l’exposé des motifs de cette proposition de loi, déposée le 13 avril 2011. Celle-ci touche aussi bien au nucléaire, aux gaz de schiste, à la production d'énergies renouvelables, aux risques de hausse du prix de l'électricité, à la diminution de la consommation d'énergie fossile, aux changements de comportements qu'elle induit...

Le député Bertrand Pancher rappelant que le "Grenelle est resté muet sur la question du nucléaire" précise que "les Français s'interrogent. Pourtant, ils n'ont jamais eu l'occasion de s'exprimer sur ces sujets, alors que les questions sont nombreuses et restent trop souvent sans réponses claires".

Face aux choix stratégiques énergétiques que doit faire notre pays, le débat public qui doit désormais s’ouvrir s'inscrit aussi dans un objectif essentiel : "recueillir l'avis de nos concitoyens, sur le développement des différentes productions futures ainsi que leurs conditions de mise en œuvre, notamment en termes de sécurité, d'accès pour tous et de responsabilisation de chaque concitoyen quant à sa consommation personnelle".

Comment organiser ce débat public ?
Pour "garantir la totale impartialité" du débat, il considère qu’il reviendra à la Commission nationale du débat public (CNDP) le soin de l'organiser et ce "dans un délai de quatre mois suivant la promulgation de la présente loi".
La CNDP serait chargée d'approfondir les questions posées, "en relation avec les cinq grandes catégories d'acteurs du Grenelle de  l'environnement (administration, élus, entreprises, syndicats et ONG)". "Les principales conclusions ou orientations issues de ce débat seront examinées par le Parlement, lequel indiquera, point par point la suite qui y sera donnée", dit encore le texte.

Depuis quinze ans les entretiens Sciences et Ethique (*) s’attachent à aborder l’ensemble de c’est question au travers en organisant des rencontres entre scientifiques et universitaires, décideurs politiques et économiques, acteurs sociaux et associatifs, public sur l’impact des avancées scientifiques et technologiques sur la société, notamment dans le domaine des énergies…. Du nucléaire aux énergies de la mer !

« Comment passe-t-on de la découverte scientifique aux applications industrielles?
quelles sont les interactions entre éthique, risque et décisions politique dans la mise en place de ces applications industrielles? ».

Pour aller plus loin retrouver les archives des entretiens Science et Ethique et pour plus d’information sur les enjeux internationaux des énergies marines : le blog des énergies de la mer.

(*) les 15è entretiens se tiendront à Océanopolis - Brest les 17 et 18 novembre 2011

Article : RH 3B Conseils
Sources : Assemblée Nationale / CDC
Photos : Assemblée Nationale

Lorsque l'on reparle de la taxe carbone......

Lors des entretiens Science et Ethique 2009, Michel Rocard – ancien premier ministre avait été invité à s’exprimer sur sa proposition de création d’une contribution énergie climat dite taxe carbone en France. (Revoir les vidéos de Michel Rocard aux entretiens 2009 et relire également les articles du blog du 29/07/2009 et du 20/10/2009).

On se rappellera qu’ensuite le gouvernement français s’était saisi de cette question au travers d’un projet de loi prévoyant une taxe d'un montant de 17 euros. Dans le dispositif législatif retenu les grandes installations industrielles déjà soumises au marché européen des quotas, auraient exclues du périmètre de taxation.
C’est sur cette base que le conseil constitutionnel censurait le texte dans sa décision du 29 décembre 2009 ( Décision 2009-599 DC) estimant que cette taxe carbone "créerait une rupture de l'égalité devant l'impôt".

Le 13 avril dernier la Commission européenne a présenté une proposition de taxe carbone à l’échelon communautaire à l’horizon 2023. Une démarche qui s’inscrit pleinement dans le cadre de la lutte contre le réchauffement climatique et s’appliquerait aux secteurs les plus polluants : les transports, le bâtiment et l’agriculture, responsables de 60% des 4,9 milliards de tonnes d'émission de CO2.

La Commission européenne entend donc taxer davantage les énergies trop polluantes, à savoir, le diesel pour le transport et le fuel pour le chauffage. Le Commissaire Algirdas Semeta en charge de la fiscalité, propose de changer la façon dont est calculé l’impôt sur les produits énergétiques. La Commission souhaite taxer le CO2 à 20 euros par tonne rejetée et imposer un seuil minimum pour le fuel de chauffage et l'essence pour l'automobile. Serait ainsi pris en compte à la fois les émissions de CO2 et la valeur énergétique du produit.

Pour le Commissaire Algirdas Semeta, avec cette fiscalité verte "il s'agit d'encourager les énergies propres, d'aider les biocarburants et de réduire la dépendance créée par les importations de gazole". Pour Bruxelles, cette nouvelle fiscalité permettrait aux gouvernements de « réaliser leurs objectifs nationaux » de réduction des émissions, et « les revenus pourraient être utilisés pour réduire leur endettement, diminuer d’autres impôts ou compenser les effets négatifs de cette taxe par les contribuables ».

Rappelons que la Suède à introduit ce principe de taxe carbone dans sa fiscalité dès 1991, selon l’idée de taxer les sources d'émission de CO2 en échange d'une baisse de la fiscalité sur les revenus et sur les sociétés, et une harmonisation de la TVA. Le montant de la taxe est ainsi passé de 27 à 108 euros la tonne. D’autres pays comme, la Finlande et le Danemark et plus récemment l’Irlande en possèdent également une. Le Royaume-Uni a, de son côté, adopté le 24 mars une taxe carbone sur le CO2 de 16 livres, elle entrera en vigueur d'ici 2013.

Cette taxe a-t-elle une chance de voir le jour ? S'agissant d'une disposition fiscale et même si la Commission se veut particulièrement volontariste sur le sujet la règle de l’unanimité des 27 Etats-membres et le vote du Parlement européen seront indispensables pour une entrée en application.

Article RH 3B Conseils
Source : Commission européenne / entretiens Science et Ethique
Photo : Commission européenne

Idées de sortie : le Festival Sciences Métisses

L’ASTS (Association Science Technologie et Société), la Ligue de l’enseignement – F.O.L. 29 (Fédération d’éducation populaire) et Océanopolis organisent les 15, 16 et 17 avril 2011 à Océanopolis, dans le cadre du festival national « Sciences Métisses », trois jours d’animations scientifiques dont la composante centrale sera un Salon du Livre de vulgarisation scientifique. Le Professeur Axel KAHN parraine cette première édition et sera présent pour ouvrir les débats.

Soutenu par le Syndicat National de l’Edition (SNE), et la Librairie Dialogues, ce festival se veut vivant et ouvert à tous. Il proposera aussi un ensemble d’événements et d’animations variés.

Ce sera aussi l’occasion pour les auteurs présents (*) de rencontrer le public et leur lectorat durant les séances de dédicaces. Mais au total ce sont plus de 600 ouvrages qui seront proposés à la découverte des visiteurs.

Le thème qui sera exploré par la manifestation brestoise sera la biodiversité et les diversités humaines, des sujets abordés également lors des 7 tables-rondes.

Enfin s’agissant du volet éducatif près de 800 scolaires sont attendus les vendredi et samedi pour rencontrer les auteurs et ethnologues. Seize ateliers spécifiques sont prévus pour les accueillir.


Entrée libre à la manifestation - Voir le Programme détaillé


Notons également la présence :
- du professeur Michel Glémarec, président de l’APESTDD (Association pour la promotion de l’éthique des sciences et technologies pour un développement durable) qui organise chaque année les « Journées Science et Ethique découverte » à l’intention des scolaires du Finistère et des Côtes d’Armor.


Michel Glémarec est l’auteur de l’ouvrage " La biodiversité du littoral vue par Mathurin Méheut", publié aux éditions du Télégramme

Dans ce livre qui mêle art et science, Michel Glémarec réorganise l'œuvre de Mathurin Méheut pour la présenter par habitat. Les peintures de Méheut présentent les caractéristiques de ces milieux avec les différentes espèces, les couleurs contrastées et les mouvements des algues...
Au total 140 dessins, dont 50 planches en couleurs, reproduisant plus de 160 espèces.

Relire également les articles du blog du 17/02/2010 et du 15/11/2010.


Pour aller plus loin :
Rappelons enfin qu'Océanopolis et la Librairie Dialogues sont également partenaires des entretiens Sciences et Ethique qui fêtent cette année leurs 15 ans d'existence. Retrouver sur les archives des entretetiens, 15ans de débat public sur les avancées scientifiques et technologiques sur la société.

(*) Axel KAHN, Gilles BOEUF, Guillaume LECOINTRE, Hervé LOSSEC, Dominique LE NEN, Irène FRACHON, Catherine SABINOT, Pascal PICQ, Claude BABIN, Julien DELORD, Michel BLAY, Ahmed DJEBBAR, Karine CHEMLA, Violette LE QUERE-CADY, Fabrice NOT, Yves PLUSQUELLEC, Françoise PERON, Pierre JUHEL, Michel GLEMAREC, Catherine STERN, Véronique LECLERC, Max JONIN, Daniel GIRAUDON, Eric HUSSENOT, Henriette WALTER, Pierre-Sylvain FILLIOZAT, Abdellah BOUNFOUR, Françis FAVEREAU, Daniel DESBRUYÈRES

Article RH 3B Conseils
Sources : Sciences métisses / entretiens Science et Ethique