MERiFIC : un nouveau pas vers des énergies de la mer conjuguées dans deux côtés de la Manche

Brest (Finistère -Bretagne France-UE) 22/09/2011 - 3B Conseils - BB

Ce matin, Le Télégramme et Ouest France titrent sur le déplacement en Cornouailles anglaises (Cornwall) de deux délégations du Conseil général du Finistère présidé par Pierre Maille, qui étaient menées la semaine dernière par Michaël Quernez, le vice-président chargé de l'insertion et de l'économie pour ratifier le projet transManche MERiFIC (Marine Energy in Far Peripheral and Island Communities) entre les universités françaises et anglaises et leurs partenaires.
Côté anglais Alec Robertson président du Cornwall Council, et George Smith, professeur à l'Exeter University ont rappelé le potentiel en Grande Bretagne et dans les iles franco-anglaises

Depuis 1989, un protocole de collaboration unit les deux territoires. Ensemble, ils développent des projets européens, dont le programme "MERiFIC" (*) dans le cadre d'Interreg IV A Manche sur les énergies marines renouvelables.
Le programme, établi sur trois ans, prévoit de renforcer les échanges, ainsi que les expériences scientifiques et techniques entre les deux côtés de la Manche. Il s'agit, notamment, d'évaluer les ressources nécessaires pour l'installation d'énergies marines (hydrolien et houlomoteur). Le projet, d'un montant total de 4 M€, a obtenu une aide de 2 M€ de la Commission européenne.

Par ailleurs, il est intéressant de lire les propositions de la CGT - Bretagne sur les énergies marines et de revoir ou voir les déclarations de Guy Jourden lors de son intervention aux entretiens Science et Ethique en 2007 et celle de Michaël Quernez.

(*) Les partenaires de MERiFIC (Marine energy in far experimental and island communities) sont le Parc naturel marin d'Iroise, Ifremer, le CG29, Bretagne développement international, le Technopôle Brest Iroise, le Cornwall council, les universités d'Exeter et de Plymouth.

Sources : Le Télégramme, Ouest France, article du 22 septembre de FR sur le portail Mer-Veille.com, article du 19 juillet de RH et BB sur le blog science-ethique.blogspot.com,
A suivre prochainement lors des entretiens Science et Ethique 17 et 18 nov. 2011 sur science-ethique.org et Canal C2
Article : Brigitte Bornemann

ClimSea: le littoral et l'adaptation au changement climatique

L’augmentation prévue du niveau de la mer, la fréquence accrue des tempêtes, la hausse globale des températures…les effets du changement climatique se posent comme des enjeux pressants pour les gestionnaires des littoraux particulièrement exposés, du fait de la concentration des activités humaines et des milieux naturels dont ils assurent la préservation.

Ces gestionnaires sont appelés à prendre en compte ces nouveaux enjeux afin de permettre à leurs territoires d’anticiper pour s’adapter. Mais dans un contexte d’incertitude, l’action ne peut s’envisager sans le soutien de scientifiques et de spécialistes.

C’est dans cette optique que l’Université de Bretagne Occidentale (UMR AMURE *) et le Syndicat Intercommunal d’Aménagement du Golfe du Morbihan ont mené conjointement durant trois ans un projet européen, en synergie avec huit autres sites pilotes européens en associant des scientifiques de nombreuses disciplines. La restitution de ce travail se fera au cours d’un Colloque « ClimSea 2011 », le 29 septembre prochain à Auray (information et programme sur http://www.climsea.eu), organisé par Manuelle Philippe, scientifique et chercheur au sein de l'UMR AMURE.

De nombreux spécialistes européens viendront présenter leurs travaux et des cas concrets d'adaptation. Le Colloque accueillera en effet des spécialistes européens du changement climatique (climatologue, sociologue, écologues, géographes, juristes…) et présentera des exemples concrets de territoires européens sur lesquels l’adaptation au changement climatique est en marche (aux Pays Bas et dans la lagune de Venise).

Il sera le lieu de rencontre des acteurs de la zone côtière (élus, administrations, scientifiques, associations, bureaux d’études, socio-professionnels…) autour de la question de l’adaptation des littoraux au changement climatique, des enjeux et des méthodes innovantes qui les accompagnent (visualisation 3D du niveau de la mer, enjeux pour la biodiversité, la société face au changement climatique, intégrer le changement climatique dans les outils de planification et d’aménagement…).

Pour aller plus loin sur vos agendas :

Les entretiens Science et Ethique 2011 qui fêteront cette année les 15 ans d’existence lors des deux journées de débat des 17 et 18 novembre 2011 à Océanopolis Brest, se pencheront notamment sur les plans climat-énergie territoriaux (PCET).

Le thème général des entretiens de cette année sera en effet : "Quelle économie pour quelle croissance ? Economie bleue, plans climat-énergie territoriaux, aménagement du territoire et énergie de la mer".

Les entretiens Science et Ethique en 2009 et 2010 se sont largement penchés sur ces questions du changement climatique, de l’apport des énergies de la mer, de l’aménagement des villes et ports de demain.


(*) L’Unité Mixte de Recherche AMURE (Aménagement des Usages des Ressources et des Espaces marins et littoraux) a été créée en janvier 2008 , par association des équipes du Département d’Economie Maritime de l’IFREMER et du Centre de Droit et d’Economie de la Mer de l’Université de Bretagne Occidentale.

L’unité est membre de l’OSU-IUEM : Observatoire des Sciences de l’Univers - Institut Universitaire Européen de la Mer
 (IUEM).
L'objet central de l'UMR est l’analyse économique et juridique des politiques publiques intéressant les activités maritimes et les espaces marins et littoraux.

 Rassemblant un groupe de plus de 35 chercheurs et enseignants-chercheurs en économie et en droit, l’UMR-AMURE constitue un centre important de recherche et de formation par la recherche, sur les enjeux du développement durable des activités maritimes et des espaces marins et littoraux, et sur les politiques publiques associées à ces enjeux et leurs impacts sur l’évolution des usages et des écosystèmes.

Article RH 3B Conseils
Source : UBO/UMR-AMURE

Algues marines et aquaculture : la norme commune européenne bio

Entré en vigueur en juillet 2010 le règlement CE 710/2009 (*) portant sur la production biologique d’animaux d’aquaculture (poissons, mollusques et crustacés) et d’algues marines vise à permettre au consommateur européen d’identifier de façon plus précise les produits issus de l’aquaculture satisfaisant à la norme européenne de production biologique. L’objectif est de garantir une production de haute qualité en limitant l’incidence sur le milieu marin.

Jusqu’à la mise en œuvre de ce nouveau règlement européen, la certification pratiquée par les Etats membres de l'Union européenne se référait à des standards privés ou un cahier des charges national. Désormais ce texte impose une série de critères minimaux communs à l’ensemble des Etats de l’Union européenne.

Cette mesure est d’autant plus importante que jusqu’alors seuls deux pays – le Danemark (2004) et la France (2007) – disposaient d’une législation nationale sur l’aquaculture biologique. L’Irlande qui élaborait un cadre juridique en 2007, l’avait mis en sommeil dans l’attente de ce texte européen. Par ailleurs dans l’ensemble de l’Union, la majorité des opérateurs sont privés mais, seuls quelques-uns sont présents dans plus d’un Etat. Cette situation hétérogène rendait par conséquent les procédures complexes, la traçabilité plus difficile, et les exportations plus coûteuse.

En effet, l’absence de systèmes de labellisation transfrontaliers en Europe conduisait les opérateurs à supporter des coûts de re-certification des produits qu’ils souhaitaient commercialiser dans des pays tiers. Désormais un seul règlement s’applique avec une commercialisation sous un logo bio commun qui encourage les producteurs en valorisant les bonnes pratiques environnementales.

« Les nouvelles normes de productions entendent assurer un réel bien-être aux poissons. Les densités établies par le texte européen sont en ligne avec celles généralement pratiquées par les certifications bio existantes, et nettement plus strictes que la productions dite conventionnelle » (**).

L’innovation essentielle porte aussi sur le fait que les algues marines sont incluses dans le périmètre du règlement. « Aucun texte jusque-là ne permettait aux algues d’être labellisées bio », Jean-François Arbona de C-Weed Aquaculture indiquant par ailleurs que s’agissant des zones de récoltes « la transposition du règlement a contribué à le rendre encore plus stricte si bien qu’à l’heure actuelle seuls 20 % des côtes bretonnes sont éligibles » (***) .

Les points de blocage sont essentiellement liés au classement des eaux côtières conformément à l'application de la DCE (Directive Européenne 2000/60 dite "Directive Cadre sur l'Eau") et conformément au zonage conchylicole. S’il ne s'agit pas de classer l'ensemble du littoral breton en zone éligible Bio, il convient d’établir un protocole d’accord et de suivi rigoureux des masses d'eau éligibles Bio en lien avec les différents organismes concernés par la transposition en droit français de la DCE (les Agences de l'Eau, Ifremer, le Ceva, les DDTM...).

Le règlement n’impose pas un changement brutal aux exploitations aquacoles en bio existantes, puisque des délais d’adaptation sont prévues jusqu’en 2013 pour satisfaire à l’ensemble des critères. En revanche l’ensemble de ces mêmes critères contenus dans le cahier des charges européen s’imposent à toute nouvelle implantation de ferme d’élevage en bio.


Quelques repères pour mieux connaître les algues :



Sur les 16 millions de tonnes d’algues produites chaque année dans le monde, près de 80% sont utilisées en alimentation humaine, représentant une valeur économique d’environ 8 Md $.

L’Europe utilise les algues depuis des siècles dans des applications industrielles ; leur utilisation pour l’alimentation humaine et la nutrition santé est un secteur en croissance. En Bretagne notamment, les algues alimentaires représentent un potentiel important, en phase avec les axes de développements stratégiques de la région.

L’intérêt croissant des consommateurs est suscité par les nombreuses qualités nutritionnelles de ces algues dont les compositions sont très différentes des végétaux terrestres. Afin d’assurer la sécurité alimentaire, une réglementation a été mise en place. Elle comporte une liste d’espèces et de groupes autorisés à la consommation humaine et des recommandations sur les limites acceptables de certains contaminants : métaux et constituants : iode.



- La filière algue française réalise un chiffre d’affaire d’environ 150 millions d’euros, elle emploie 1000 personnes dont 240 récoltants professionnels.


- La France est aussi le deuxième producteur mondial de carraghénanes (E 407), le cinquième producteur mondial d’alginate (E 400, 401, 403, 402, 404, 405) et le huitième producteur d’agar 
(E 406) avec 60 000 tonnes d’algues fraîches déchargées.


- Lanildut est le premier port goémonier européen de déchargement des algues en France, avec 30 000 tonnes annuels de laminaires sur les 45 000 tonnes débarquées en Bretagne.

Relire également l'article du blog du 03/07/2010 sur la radiographie du champs d'algue de Molène.

Pour aller plus loin sur la biodiversité du littoral :

- Retrouvez notamment les archives des entretiens Science et Ethique 2006 : "La biodiversité du littoral"

Rappel : Le dialogue et le partage des connaissances indispensables pour préserver et exploiter durablement les ressources nécessitent des décisions politiques locales, européennes et internationales qui soient mieux comprises.
Les 10e entretiens Science et Ethique, avaient « repéré » des recherches, des techniques, des expériences françaises, européennes et mondiales, qui modifient notre perception de la biodiversité.
Comment vivons-nous ces moments de transformation qui doivent permettre aux futures générations de poursuivre l’exploitation des ressources du littoral ?




Sur vos agendas :

Les entretiens Science et Ethique 2011 qui fêteront cette année les 15 ans d’existence lors des deux journées de débat des 17 et 18 novembre 2011 à Océanopolis Brest auront pour thème : "Quelle économie pour quelle croissance ? Economie bleue, plans climat-énergie territoriaux, aménagement du territoire et énergie de la mer".



(*) le règlement n°710/2009 du 5 août 2009 de la commission européenne modifie lui-même le règlement (CE) n°889/2008 portant application du règlement (CE) n°834/2007 du Conseil européen en ce qui concerne la production biologique d’animaux d’aquaculture et d’algues marines. (**) par exemple la densité en saumons d’un exploitation aquacole bio ne peut excéder 10 kg/m3 en eau de mer alors qu’elle peut atteindre 70 kg/m3 en production conventionnelle. (***) En janvier 2011, seuls deux récoltants et un algoculteur bretons sont certifiés Bio, ainsi qu'une petite zone de récolte en Aquitaine.

Article RH 3B Conseils
Source : UE / Ifremer / Interbio

Idées découverte : Les Journées européennes du patrimoine

Créées en 1984 par le ministère de la culture, les Journées du patrimoine ont lieu, tous les ans, le troisième week-end de septembre. Cet événement culturel enregistre chaque année plus de 12 millions de visites et témoigne de l’intérêt pour l’histoire des lieux et de l’art.

Le succès de la manifestation repose sur la grande diversité du patrimoine proposé aux visiteurs : parallèlement aux chefs d’œuvre de l’architecture civile ou religieuse sont mis à l’honneur les témoins des activités industrielles ou agricoles, les parcs et jardins, les sites archéologiques, les objets mobiliers, le patrimoine littéraire, fluvial ou militaire…

La 28è édition des Journées européennes du patrimoine se déroulent les 17 et 18 septembre sur le thème « Le voyage du patrimoine ».




Parmi l’ensemble des manifestations culturelles prévues à travers la France, les entretiens Science et Ethique et 3B Conseils vous recommandent celles organisées par ses partenaires des entretiens Sciences et Ethique et des Journées découverte Science et Ethique .


BREST

Musée des Beaux-Arts

Visites et animations au Musée des Beaux-Arts

Exposition " L’AVENTURE DE L’ART ABSTRAIT"
Visites commentées les 17 et 18 septembre à 11h

Visite des collections permanentes sur le thème "LE VOYAGE"
Le 17 septembre à 16h30

"JEU DE PISTE" et atelier pour les enfants de 6 à 10 ans
Le 18 septembre à partir de 13h30
 - Inscription le jour même à l’accueil du musée.


En plus .... "Embarquement en bus avec les comédiens et musiciens"
Les 17 et 18 septembre de 14h à 18h15, 
en compagnie de deux comédiens, Pierre-Henri Juhel et Guy Abgrall et d’un guitariste blues, Kevin Wright, embarquement pour un voyage au cœur de Brest et de son histoire.
 (
Inscriptions obligatoires au 02 98 49 80 09)
.
Parcours : Musée des beaux-arts, Bibliothèque d’étude, Archives municipales et communautaires, rue Saint Malo.
 Rendez-vous à la gare à 14h00 pour le départ.


Cinémathèque de Bretagne


Dans le cadre des Journées Européennes du Patrimoine, la Cinémathèque de Bretagne ouvre ses portes au public. Les visiteurs seront accueillis par l’équipe de la Cinémathèque de Bretagne et pourront découvrir au travers des différentes étapes de valorisation des films, le fonctionnement de l’organisme.

Du collectage à la diffusion des images, vous découvrirez les locaux de la Cinémathèque de Bretagne. Le service technique, les locaux de conservation des films, mais aussi ses différents outils techniques et informatiques : Le télécinéma HD, la base de données documentaire DIAZ et son site internet.

Projection années 20
 (samedi 17 septembre à 18h15)
L’ambiance d’une salle de cinéma des années 1920 sera recréée, pour une projection de films amateurs en format 9,5 mm. Venez participer à ce voyage dans le temps, en compagnie d’un bonimenteur d’époque, sans quitter le hall de la Cinémathèque.

Réservation obligatoire au 02 98 43 38 95


Musée national de la Marine




Musée national de la Marine


Visite des souterrains : un voyage dans le temps et dans l'espace
Au château, chaque occupant des lieux, Breton, Anglais, Français, Allemands a modifié pour une meilleure défense, l'architecture du lieu en creusant ou en construisant des passages souterrains que parfois la légende a bien amplifiée. Une descente dans les entrailles du château et au cours de l'histoire.

Conditions particulières : Entrée par la cour de la Préfecture maritime, se munir d'un pièce d'identité.
 Horaires : samedi 17 et dimanche 18 de 10h à 18h30.


Exposition « Pierre Loti, voyageur du patrimoine »
Pierre Loti, marin, écrivain de la fin du 19e siècle et début 20e, grand voyageur et amoureux des "Orients" a laissé une collection de photographies de ses périples à travers le monde : Baie d'Along, Terre Sainte, Turquie, Inde, Perse, Chine, Égypte.
L'exposition "Pierre Loti, photographies" propose une promenade à travers le regard de l'écrivain-photographe et au cours de son œuvre immense : une invitation au voyage et à la découverte d'un personnage aussi singulier qu'attachant.

Conditions particulières : Entrée par la cour de la Préfecture maritime, se munir d'un pièce d'identité.
 Horaires : samedi et dimanche (10h-18h30).

Visite libre
Riche de près de 18 siècles d'histoire, le château de Brest est le fruit d'une composition éclectique entre les influences de ses bâtisseurs, les modes ou les techniques des époques traversées et des savoir-faire hérités ou importés d'ailleurs. Les collections du musée témoigne de ces influences, le patrimoine étant par essence, un patrimoine de voyage. Clés de lecture données par les Amis du musée et son personnel.

Conditions particulières : Entrée par la cour de la Préfecture maritime, se munir d'un pièce d'identité.
 Horaires : samedi et dimanche (10h-18h30) 
Gratuit
Du 17/09/2011 au 18/09/2011 - Arsenal - Porte Jean Bart

Visite de la Base navale
Visite en bus de l’arsenal et visite du musée des forces sous-marines.
Navires à visiter à quai (un vieux gréement, un aviso et la Telenn-Mor). Atelier de matelotage. Exposition sur le bagne dans la salle des fours du bâtiment des subsistances. Animation musicale et atelier de maquillage marine pour les enfants, clown avec distribution de ballons de baudruche le dimanche après-midi.

Se présenter Porte Jean Bart. Carte d’identité obligatoire.

Visite du Centre d'Instruction Navale
Se présenter Rue de l’Ecole Navale. Carte d’identité obligatoire, pas de sacs volumineux. Visite du salon Richelieu, expositions, parcours fléché
Les 17 et 18 septembre de 10h à 18h en continu.


Le Conservatoire botanique national de Brest

Dans le cadre des Journées européennes du patrimoine, le Conservatoire National Botanique ouvre les portes de ses serres tropicales pour des visites guidées gratuites, dimanche 18 septembre de 14 h à 17 h 30.

Le Conservatoire fut le premier établissement au monde à se consacrer uniquement au sauvetage des plantes en voie de disparition. En parcourant les allées du jardin et des serres de cette arche dédiée aux plantes, vous partirez à la découverte du monde végétal pour comprendre l'importance de sa préservation.

Engagé depuis 35 ans dans la préservation des plantes menacées, le Conservatoire botanique national de Brest possède l'une des plus importantes collections au monde d'espèces en voie de disparition dans ses espaces de culture et sa banque de graines.


Dimanche 18 septembre à Brest, il dévoile aux visiteurs les plus chanceux une partie de son trésor en leur offrant un billet d'entrée pour un voyage guidé au cœur d'un patrimoine végétal unique. Attention, les places sont limitées : les billets gratuits seront à retirer le jour même dès 14h au Pavillon d'accueil.


Sur une surface de 1 000 m², les serres tropicales vous feront voyager à travers 4 climats différents pour observer les plantes parmi les plus rares au monde : 95 % des plantes présentées sont menacées de disparition... Pourquoi ? Quelles en sont les conséquences ? Quel est le rôle du Conservatoire botanique dans la préservation des plantes sauvages ? Laissez-vous surprendre par les histoires de quelques plantes, belles ou modestes, racontées par les animateurs
scientifiques et, ouvrez grand vos yeux...



Découvrez également les deux expositions sur le climat présentées au Conservatoire national botanique.


CONCARNEAU

Le Marinarium









Connaître, comprendre, gérer la mer... et mieux la respecter. Dans un cadre entièrement rénové, le Marinarium a sélectionné quelques aspects marquants de la vie marine illustrés par les aquariums, les murs d'images et des vidéos.
Pour les journées du Patrimoine, le Marinarium sera ouvert de 10 h à 12 h et de 14 h à 18 h et propose une visite des ses collections et l’animation " Voyage au pays des Chimères".

L’ animation " Voyage au pays des Chimères" se déroulera à 14 h30 et 16 h.

Un tarif préférentiel est proposé le dimanche 18 septembre : 3€/ adulte, gratuit jusqu'à 16 ans.

Découvrez également l'exposition temporaire du Marinarium "Invisible, zoom sur le plancton" prolongée jusqu'à décembre 2011 !




Le Musée de la pêche


Le Musée de la pêche vous propose de découvrir ses collections et de participer à un atelier découverte.

- A travers les différentes cultures présentes au musée de la pêche, partons à la découverte des pêches du monde (pour les adultes) 11h et 16h.
- "Et toi, comment tu pêches ?", pour partir à la découverte des cultures maritimes du monde, embarquement en bateau de pêche pour suivre les traces des petits pêcheurs (pour les enfants) à 14h.



Conditions particulières : 6,50 € adultes et 4 € enfants 
 Horaires : sam et dim : 10h-18h.






PLEMEUR-BODOU



La Cité des Télécoms






La Cité des Télécoms vous invite à un parcours insolite au cœur du monde passionnant et sans cesse en mouvement des télécommunications.
La Cité des Télécoms est un lieu unique, insolite...une porte ouverte sur le futur au travers d'expositions, d'animations et de spectacles, le tout régulièrement renouvelé.
Samedi 17 et Dimanche 18 Septembre : Entrée gratuite de 14h à 18h

Circuit commenté autour de l'antenne-cornet sous le Radôme classé monument historique.
Accès à l'ensemble du centre d'exposition, avec l'exposition temporaire "Expérience Lune" (réalisée par la Cité de l'espace), et portez un nouveau regard sur le satellite naturel de la Terre qui, aujourd'hui encore, garde une part de mystère et ne semble pas avoir livré tous ses secrets.

Visite guidée et commentée dimanche 18 à partir de 15h.
 
 Gratuit


PARIS


Aquarium de la Porte Dorée


A l'occasion des Journées européennes du patrimoine les 17 et 18 septembre 2011, l'entrée du Palais de la Porte Dorée (Aquarium de la Porte Dorée et Cité nationale de l'histoire de l'immigration) est libre de 10h à 19h.


Palais de la Porte dorée – Aquarium Tropical 

- Visite libre de l'aquarium et de l'exposition "Océan Indien, les îles de l'outre-mer " .






Articles RH 3B Conseils
Sources et photos : partanaires cités

Transactions frauduleuses sur les droits d'émissions de CO2 dans l'Union Européenne : un procès à Paris

Après le procès ouvert le mois dernier en Allemagne (relire l’article du blog du 30/08/2011) c'est à Paris qu'un nouveau procès se déroule depuis hier (jusqu’au 12 octobre) devant la 11e chambre correctionnelle du tribunal correctionnel de Paris, portant sur une importante affaire de fraude à la TVA sur le marché européen des émissions de gaz carbonique (ETS, Emissions Trading Scheme) mis en place en 2005 dans les 27 Etats membres de l’Union européenne . Selon plusieurs sources judiciaires, ce procès devrait être le point de départ de nouvelles actions devant les tribunaux français.

Les dix-sept prévenus qui comparaissent depuis hier auraient ainsi détourné 51 millions d'euros sur le marché carbone au premier semestre 2009. En janvier 2010 Interpol met au jour une gigantesque fraude à la TVA dans l'Union européenne, portant sur des transactions frauduleuses liées aux droits d'émissions de C02. L’opération s'appuie sur la différence de régimes fiscaux entre les Etats membres participant au système européen d'échange de quotas de CO2.

L’arnaque mise à jour reposait sur le fait que les escrocs achetaient des quotas dans un pays où les ventes étaient réalisées hors taxe, au moyen de sociétés basées à l'étranger. Ces quotas étaient ensuite revendus dans des pays où les transactions incluaient la TVA dans le prix (France, Allemagne, Espagne…). S’agissant de la France ils revendaient ces mêmes quotas à un prix comprenant la TVA, qu'ils ne reversaient pas à l'Etat.

Au final, entre 2008 et 2009, la fraude porteraient sur plusieurs milliards d'euros ainsi volés . Plusieurs Etats, dont la France, avaient décidé en urgence de mettre fin à la TVA sur le négoce des quotas d'émissions. Selon le sentiment d’experts recueilli par l'AFP, « les transactions frauduleuses sur les droits d'émissions de CO2 dans l'Union Européenne aurait en fait perdre au trésor public Français de l'ordre de 1,5 milliards d'euros, et près de 5 milliards au niveau européen. »

Cette arnaque s'ajoute à une longue liste de manipulations du marché carbone. Les derniers en date : l'affaire "HFC 23" et le piratage par des hackers des registres de quotas nationaux. Des hackers avaient dérobé, à la mi-janvier, près de 3 millions de quotas de CO2 dans cinq pays européens, conduisant à la suspension de toutes les transactions sur le marché au comptant.

Pour aller plus loin :
- voir la directive européenne 2003/87 CE (*).
- relire également l'article du blog du 28/04/2011 ( Quels outils financiers innovants pour les plans énergie climat territoriaux en France ?) et consultez l'étude "Villes et marchés du carbone" réalisée par L’OCDE et la CDC Climat - filiale de la Caisse des Dépôts et consignation -.

Sur vos Agendas :
Les 15è entretiens Science et Ethique 2011, se pencheront notamment sur les plans climat-énergie territoriaux (PCET), lors des deux journées de débat des 17 et 18 novembre 2011 à Océanopolis à Brest.

Le thème général des entretiens de cette année est :
"Quelle économie pour quelle croissance ? Economie bleue, plans climat-énergie territoriaux, aménagement du territoire et énergie de la mer".



(*) Depuis le 1er janvier 2005, toute installation réalisant une des activités reprises à l'annexe I de cette directive (des activités dans le secteur de l’énergie, la production et transformation des métaux ferreux, l’industrie minérale et la fabrication de pâte à papier, de papier et de carton) et émettant les gaz à effet de serre spécifiés en relation avec cette activité doit posséder une autorisation délivrée à cet effet par les autorités compétentes.
Les demandes d’autorisation d’émettre des gaz à effet de serre doivent décrire :
- l’installation, ses activités et les technologies utilisées ;
- les matières employées pouvant émettre les gaz à effet de serre indiqués à l’annexe II ;
- les sources d’émission des gaz ;
- les mesures prévues pour surveiller et déclarer les émissions.

Les autorités accordent l'autorisation si elles considèrent que l'exploitant de l'installation est en mesure de surveiller et de déclarer les émissions. Une autorisation peut concerner plusieurs installations exploitées sur le même site par le même exploitant.
L'autorisation contient :
- le nom et l'adresse de l'exploitant ;
- la description des activités et des émissions de l'installation ;
- un programme de surveillance ;
- les exigences en matière de déclaration des émissions ;
- l'obligation de restituer, au cours des quatre premiers mois de chaque année, les quotas correspondant aux émissions totales de l'année précédente.

L’autorité compétente réexamine l’autorisation d’émettre des gaz à effet de serre tous les cinq ans au moins et y apporte les modifications nécessaires.

Article RH 3B Conseils
Sources : AFP / Usine nouvelle / Union européenne